Convention collective
DISPOSITIONS CONVENTIONELLES
Le texte de la convention collective (MAJ au 1er janvier 2011)
FORMATION PROFESSIONNELLE
AVENANT
N° 8: Accord sur la formation professionnelle - 30/03/1995
AVENANT
N° 10: Création d’une commission Nationale Paritaire - 17/12/1997
ACCORD
du 1er juillet 2004: Observatoire prospectif des métiers & qualifications
ACCORD
du 06 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle
ACCORD
du 31 mai 2005 sur la formation professionnelle
ACCORD
guide sur la VAE du 31 mai 2005
CQP
horloger-rhabilleur du 31 mai 2005
CQP
horloger avec spécialisation montres à complications du 31 mai 2005
DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ARTT du 30 mars 2004
RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
ACCORD
du 06 septembre 2004 sur les gestions des carrières et retraite
CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
sur la classification des emplois et grille des salaires du 10 novembre 2005
Accord du 24 novembre 2006 complétant la classification emplois 2005
[13-12-2007]
Texte consolidé sur les classifications
[13-12-2007]
SALAIRES ET PRIMES D'ANCIENNETE
ACCORD de salaires n° 43 du 29 mars 2010
PREVOYANCE
ACCORD du 13 février 2008 instituant un régime de prévoyance obligatoire
AVENANT 1 du 4 novembre 2008
SENIORS
ACCORD du 5 novembre 2009 en faveur de l’emploi des seniors
Guide à destination des entreprises de la branche
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD du 22 juin 2009 sur la mixité et l’égalité professionnelle
|