Mentions légales
EDITEUR
Ce site Internet est la propriété de la Fédération de l'Horlogerie,
Association loi 1901, dont le siège social est situé au 71 rue du
Commerce, à Paris (75015).
Directeur de la publication : Aurélien DEBEYER, Secrétaire Général
CONCEPTION & HEBERGEMENT
AXE VISION
23 boulevard de Strasbourg
94130 Nogent sur Marne
DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, et
tous les éléments composant le site fh.asso.fr sont la propriété de la
Fédération de l'Horlogerie, hormis les photos mises à la disposition
de la FH par les marques adhérentes, et qui sont de leur propriété
respective.
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que
ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse et
écrite de la Fédération de l'Horlogerie.
Toute représentation ou reproduction de tout ou partie de ce site, par
quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
CREDITS PHOTOS
Nous remercions particulièrement les marques suivantes pour leur mise
à disposition de photos:
Festina France
LIENS
Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre
indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la
Fédération de l'Horlogerie, tant en ce qui concerne les contenus, les
conditions d'accès, que l'usage qu'il peut être fait de ces contenus
et de leur éventuelles conséquences.
A l'inverse, les liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site
sont autorisés sous la condition expresse et formelle d'en informer la
Fédération de l'Horlogerie.
La Fédération de l'Horlogerie se réserve le droit de demander de
retirer les liens à sa discrétion sans devoir en justifier la raison.
Les liens devront respecter scrupuleusement l'ensemble des cadres
constituant la page. Le logo de la Fédération de l'Horlogerie devra
être visible. L'inclusion de pages à l'intérieur d'autres pages
(cadres) devra respecter cette règle.
DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent site est soumis au droit français et en cas de litige seuls
les tribunaux du siège de la société seront compétents.
|
